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Brevet européen · EP2219742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2219742
Numéro de demande
EP08860591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 35/68 (2006.01)
Priorité
US 533 13.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/013700 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/075895 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

DE RIS, John L.

Foxborough Massachusetts 02035, US

YU, Hong-zeng

Foxboro Massachusetts 02035, US

DITCH, Benjamin D.

Worcester Massachusetts 01609, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.