MISCHER UND MISCHVERFAHREN
Brevet européen · EP2219770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219770
- Numéro de demande
- EP08855835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 déc. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01F 15/00 (2006.01)B01F 7/30 (2006.01)B28C 5/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007059333 07.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010356 05.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/071322 11.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 11 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 26 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
STAHL, Walter
67361 Freisbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.