REINIGUNGSARTIKEL

Brevet européen · EP2219820 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2219820
Numéro de demande
EP08841998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
4 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B24B 3/00 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007050902 23.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008857 20.10.2008
Publication PCT
WO2009/053013 30.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

DUDA, Stefan

67227 Frankenthal, DE

NOWOTTNICK, Heike

86150 Augsburg, DE

LEHNHARDT, Peter

S-60354 Norrköping, SE

SCHINDLER, Thomas

64625 Bensheim, DE

HAUSDORF, Joerg

64668 Rimbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.