REINIGUNGSARTIKEL
Brevet européen · EP2219820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219820
- Numéro de demande
- EP08841998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B24B 3/00 (2006.01)B24D 11/00 (2006.01)B24D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007050902 23.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008857 20.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/053013 30.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
67227 Frankenthal, DE
86150 Augsburg, DE
S-60354 Norrköping, SE
64625 Bensheim, DE
64668 Rimbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.