DOPPELPLATTENHERSTELLUNG
Brevet européen · EP2219867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219867
- Numéro de demande
- EP08849237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 37/06 (2006.01)B32B 37/26 (2006.01)B30B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 2477 P 09.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/012099 24.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/064344 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
MARTIN, Bryan K.
Tulsa, Oklahoma 74132, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.