Kabeltransportsystem
Brevet européen · EP2219926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219926
- Numéro de demande
- EP08841222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B61B 9/00 (2006.01)B61B 12/04 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20072071 26.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064491 24.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/053485 30.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 1 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 20 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- Rolic Invest S.AR.L., 41, Boulevard Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 20.06.2013
- 22 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
1 entrée antérieure
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
I-39049 Vipiteno, IT
I-39050 Fie' Allo Sciliar, IT
I-39100 Bolzano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.