KARTON UND KARTONZUSCHNITT
Brevet européen · EP2219969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219969
- Numéro de demande
- EP08850550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/14 (2006.01)B65D 71/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0722417 15.11.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/083593 14.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/065011 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
BOUKREDINE, Eric
36120 Ambrault, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.