WASSERREINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2220002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220002
- Numéro de demande
- EP08858940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/467 (2006.01)C02F 1/461 (2006.01)
- Priorité
- EP 07405353 13.12.2007
- Demande PCT
- PCT/CH2008/000515 04.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/073994 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 28 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2012
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.