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Brevet européen · EP2220036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220036
- Numéro de demande
- EP08850100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07C 309/60 (2006.01)C07C 317/46 (2006.01)A61K 31/10 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07022268 16.11.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/054777 14.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/063427 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.02.2013
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.