EPOXYPHENOLISCHE HARZE UND CODISPERSIONEN
Brevet européen · EP2220160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220160
- Numéro de demande
- EP08860245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/03 (2006.01)C09D 161/06 (2006.01)C09D 5/02 (2006.01)C08L 61/06 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 07024055 12.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010447 09.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/074293 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 20 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.07.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Inventeur
B-1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, BE
B-1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.