FARBSTARKE UND/ODER OPTISCH VARIABLE PIGMENTE MIT ELEKTRISCH LEITFÄHIGEM KERN
Brevet européen · EP2220171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220171
- Numéro de demande
- EP08863077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)C09D 5/36 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007061693 19.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010529 11.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/077123 25.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Transféré
- Titulaire
- Merck Patent GmbH, Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, Allemagne → SUSONITY Commercial GmbH, Mainzer Straße 41, 64579 Gernsheim, Allemagne
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
KRIETSCH, Burkhard
64807 Dieburg, DE
KUNTZ, Matthias
64342 Seeheim-Jugenheim, DE
RUEGER, Reinhold
63322 Rödermark, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.