PANNEAU DE BOIS

Brevet européen · EP2220305 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220305
Numéro de demande
EP08807707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
6 juil. 2011
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E04C 2/12 (2006.01)
E04B 1/10 (2006.01)
E04C 2/42 (2006.01)
E04B 1/38 (2006.01)
Priorité
FR 0758526 23.10.2007
FR 0854103 20.06.2008
Demande PCT
PCT/IB2008/053784 17.09.2008
Publication PCT
WO2009/053866 30.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 3 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 15 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

  6. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

TECHNIWOOD

Route de Saint Félix ZAE Rumilly Sud, 74150 Rumilly, FR

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

CHABRIER, Christian

F-74230 La Balme De Thuy, FR

GOY, Didier

F-74230 Manigod, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.