PUMPENANORDNUNG MIT SICHERHEITSVENTIL

Brevet européen · EP2220371 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220371
Numéro de demande
EP07846798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2007
Publié
25 août 2010
Délivré
6 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/010198 23.11.2007
Publication PCT
WO2009/065427 28.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Inventeur

RICHTER, Martin

81677 München, DE

KRUCKOW, Jürgen

80538 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.