DISPOSITIF DE DÉCLENCHEMENT D'AVALANCHES

Brevet européen · EP2220454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220454
Numéro de demande
EP08865406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
25 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F42D 3/00 (2006.01)
E01F 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 0708734 14.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052254 09.12.2008
Publication PCT
WO2009/080977 02.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  3. 18 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 9 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.05.2022

  6. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE - TAS

Technologie Alpine De Securite - TAS

Parc d'Activités Alpespace 74 voie Magellan, 73800 Sainte-helene-du-lac, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

FARIZY, Bruno

73250 Saint Jean de la Porte, FR

NOEL, Louis

F-74540 Cusy, FR

CONSTANT, Stéphane

F-38830 Saint Pierre D'allevard, FR

NEUVILLE, Jean-Marc

F-38360 Sassenage, FR

ROUX, Pascal

F-38700 Le Sappey En Chartreux, FR

BERTHET-RAMBAUD, Philippe

F-73390 Chateauneuf, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.