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Brevet européen · EP2220461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220461
Numéro de demande
EP08800478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 19732007 19.12.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000432 15.10.2008
Publication PCT
WO2009/076780 25.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs → BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 29 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Zweigniederlassung Ostschweiz, Postfach 147, 9471 Buchs

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

  4. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

ELPRO-BUCHS AG

Elpro-Buchs AG

Langäulistrasse 62, 9471 Buchs

Mandataire

BOHEST AG

Zweigniederlassung Ostschweiz Postfach, 9471 Buchs

Inventeur

BISCHOF, Alois

CH-9473 Gams

RUDOLF, Beat

CH-7302 Landquart

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.