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Brevet européen · EP2220482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220482
Numéro de demande
EP08859335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
20 mars 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
Priorité
DE 102007059652 10.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/010097 27.11.2008
Publication PCT
WO2009/074232 18.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Titulaire

EADS Deutschland GmbH

Willy-Messerschmitt-Strasse, 85521 Ottobrunn, DE

Inventeur

HELWIG, Andreas

80469 München, DE

MÜLLER, Gerhard

85567 Grafing, DE

SPANNHAKE, Jan

86567 Hilgertshausen-Tandern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.