SYSTEM ZUR NOTSTROMVERSORGUNG BEI AUSFALL EINES STROMNETZES
Brevet européen · EP2220746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220746
- Numéro de demande
- EP09753550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2009
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 4 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02J 9/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008026575 30.05.2008DE 102009004273 07.01.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2009/000760 02.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/143834 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 28 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2022
- 6 nov. 2019
Transféré
- Titulaire
- Timekontor AG, Schönhauser Allee 10-11, 10119 Berlin, Allemagne → KomRe AG, Templiner Strasse 16, 10119 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
- 8 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 08.07.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
13156 Berlin, DE
12161 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.