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Brevet européen · EP2220902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220902
Numéro de demande
EP08767135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
24 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04W 74/00 (2009.01)
Priorité
US 12510 P 10.12.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/050524 07.05.2008
Publication PCT
WO2009/075630 18.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 16 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.01.2015

  6. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget L M Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

PARKVALL, Stefan

S-113 25 Stockholm, SE

ASTELY, David

S-168 56 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.