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Brevet européen · EP2220902 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2220902
- Numéro de demande
- EP08767135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04W 74/00 (2009.01)
- Priorité
- US 12510 P 10.12.2007
- Demande PCT
- PCT/SE2008/050524 07.05.2008
- Publication PCT
- WO2009/075630 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 16 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2015
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget L M Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
PARKVALL, Stefan
S-113 25 Stockholm, SE
ASTELY, David
S-168 56 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.