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Brevet européen · EP2220974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220974
Numéro de demande
EP10150927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
16 oct. 2013
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102009000311 20.01.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 28 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2015

  6. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Kramer, Siegmund

83417, Kirchanschöring, DE

Ostermaier, Albert

83371, Stein a.d. Traun, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.