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Brevet européen · EP2220975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2220975
Numéro de demande
EP10154377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
24 août 2011
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/02 (2006.01)
Priorité
IT BO20090103 23.02.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

TVS S.p.A

Via Seghetto, 30 Località Trasanni, 61029 Urbino (PS), IT

Inventeur

Amadori, Stefano

40122 Bologna, IT

Campari, Gianfranco Enrico

40122 Bologna, IT

Bonetti, Ennio

40122 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.