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Brevet européen · EP2221062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2221062
- Numéro de demande
- EP08845024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 39/39 (2006.01)A61K 47/46 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007285737 02.11.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/069919 31.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/057763 07.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUKUI, Toshihiro
Koriyama-shi Fukushima 963-0196, JP
ISHII, Ken
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
AKIRA, Shizuo
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
COBAN, Cevayir
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.