Kabeltransportsystem

Brevet européen · EP2221227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2221227
Numéro de demande
EP10154039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
8 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
17 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20090228 19.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 7 mars 2018

    Transféré

    Titulaire
    ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas → LEITNER S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), Italie

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  6. 1 avr. 2015

    Transféré

    Titulaire
    ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → ROPFIN B.V., 38, Waaier, 2451 VW Leimuiden, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  7. 20 juin 2013

    Transféré

    Titulaire
    Rolic Invest S.ar.l., 41, Boulevard Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → ROLIC INTERNATIONAL S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans Swissreg le 20.06.2013

  8. 1 mars 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 01.03.2012

1 entrée antérieure
  1. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Titulaire

Leitner S.p.A.

LEITNER S.p.A.

Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno (BZ), IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Beha, Rudolph

A-6141 SCHÖNBERG IM STUBAITAL, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.