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Brevet européen · EP2221391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2221391
- Numéro de demande
- EP08847798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 9/06 (2006.01)B21B 3/00 (2006.01)C22C 9/04 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007287066 05.11.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/070139 05.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/060873 14.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
KANEKO, Hiroshi
Tokyo 100-8322, JP
HIROSE, Kiyoshige
Tokyo 100-8322, JP
MIHARA, Kuniteru
Tokyo 100-8322, JP
EGUCHI, Tatsuhiko
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.