Abwassersammler
Brevet européen · EP2221456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2221456
- Numéro de demande
- EP09425067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2009
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 17 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01D 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 13 juin 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Tubiflex S.p.A., Strada Torino, 25, 10043 Orbassano (TO), Italie → Tubiflex S.p.A., Via Plava, 98/C, 10135 Torino (TO), Italie
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 13.06.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 15 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 15 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- Quasar S.R.L., Via Cibrario, 13, 10143 Torino, Italie → Tubiflex S.p.A., Strada Torino, 25, 10043 Orbassano (TO), Italie
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
3 entrées antérieures
- 14 mars 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Quasar S.P.A., Via Cibrario, 13, 10143 Torino, Italie → Quasar S.R.L., Via Cibrario, 13, 10143 Torino, Italie
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 14.03.2017
- 17 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans Swissreg le 17.12.2011
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.