Lüfterrad

Brevet européen · EP2221486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2221486
Numéro de demande
EP10001182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
18 juin 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 17/16 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
F04D 29/28 (2006.01)
B08B 15/00 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
H02K 5/10 (2006.01)
Priorité
IT MI20090048 U 19.02.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.