Rauchdetektor

Brevet européen · EP2221787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2221787
Numéro de demande
EP10005736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2009
Publié
25 août 2010
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2008073492 21.03.2008
JP 2008085505 28.03.2008
JP 2008090580 31.03.2008
Divisionnaire de
EP09250784
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 14 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.10.2014

  3. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Titulaire

NOHMI BOSAI LTD.

7-3, Kudan Minami 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Yokota, Hiroyuki

Tokyo, JP

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