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Brevet européen · EP2221920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2221920
Numéro de demande
EP08860319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2008
Publié
25 août 2010
Délivré
3 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01Q 7/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 1/38 (2006.01)
Priorité
JP 2007321267 12.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/070935 18.11.2008
Publication PCT
WO2009/075169 18.06.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  6. 3 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura Kanazawa-ku Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FUKUSHIMA, Kiyotaka

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

YAMAMOTOYA, Kenji

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

MIURA, Masayuki

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

TAMI, Kenichiro

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.