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Brevet européen · EP2221948 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2221948
Numéro de demande
EP10001508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
25 août 2010
Délivré
6 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 7/06 (2006.01)
H02K 5/15 (2006.01)
Priorité
DE 102009010085 24.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 nov. 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Saia-Burgess Dresden GmbH, Wilhelm-Liebknecht-Strasse 6, 01257 Dresden, Allemagne → Johnson Electric Germany GmbH & Co. KG, Wilhelm-Liebknecht-Strasse 6, 01257 Dresden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 29.11.2022

  6. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

Johnson Electric Germany GmbH & Co. KG

Wilhelm-Liebknecht-Strasse 6, 01257 Dresden, DE

Inventeur

Müller, Thomas

01309 Dresden, DE

Kurtz, Andreas

01768 Glashütte, DE

Bachmann, Klaus

DE- 01640 Coswig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.