Schneiden einer weichen Lebensmittelmasse
Brevet européen · EP2222156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222156
- Numéro de demande
- EP08866706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 18 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A01J 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007063295 27.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067951 18.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/083485 09.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
ZEUSCHNER, Roland
88260 Argenbühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.