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Brevet européen · EP2222249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222249
Numéro de demande
EP08837508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
29 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 978949 P 10.10.2007
US 972359 10.01.2008
US 248509 09.10.2008
US 248517 09.10.2008
Demande PCT
PCT/US2008/079545 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/049182 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Inventeur

MAY, Brian M.

Warsaw Indiana 46582, US

FOX, Duke A.

Warsaw, IN 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.