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Brevet européen · EP2222249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222249
- Numéro de demande
- EP08837508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- US 978949 P 10.10.2007US 972359 10.01.2008US 248509 09.10.2008US 248517 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/079545 10.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/049182 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
MAY, Brian M.
Warsaw Indiana 46582, US
FOX, Duke A.
Warsaw, IN 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.