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Brevet européen · EP2222441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222441
- Numéro de demande
- EP08857701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25F 5/02 (2006.01)H02K 5/173 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)F16C 35/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007059119 07.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/066207 26.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/071474 11.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.