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Brevet européen · EP2222550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222550
- Numéro de demande
- EP08860078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 22 févr. 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DK 200701756 10.12.2007US 13169 12.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067127 09.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/074580 18.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 24 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.08.2012
- 22 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
Parties
Inventeur
GOVERT VERMEIDEN, Jacob
NL-8061 GK Hasselt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.