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Brevet européen · EP2222569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222569
Numéro de demande
EP08861956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
F21V 35/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007061151 17.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067743 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/077560 25.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

RITZENHOFF, Andreas

35039 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.