MODUL FÜR EIN MODULARES FÖRDERBAND

Brevet européen · EP2222578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222578
Numéro de demande
EP08868802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65G 17/06 (2006.01)
B65G 17/08 (2006.01)
Priorité
US 9161 27.12.2007
US 136182 18.08.2008
Demande PCT
PCT/US2008/088192 23.12.2008
Publication PCT
WO2009/086395 09.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 31 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  7. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Laitram, LLC

Legal Department 200 Laitram Lane, Harahan, LA 70123, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

WUNSCH, Philip, J.

Metairie, Louisiana, 70001, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.