GERÄNKELUFTVERWALTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2222593 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222593
- Numéro de demande
- EP08849565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/06 (2006.01)B67D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 3356 P 16.11.2007US 13765 P 14.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/083777 17.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/065118 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
FONG, John
Lake Forest CA 92630, US
WRIGHT, Peter
Essex Essex CM19 5PA, GB
MCDONALD, Chris H.
Yorba Linda California 92886, US
CALDWELL, Gerard K.
Corona California 92882, US
PHILLIPS, David L.
Santa Ana California 92704, US
ALLEN, David
Santa Ana California 92706-1539, US
GUDALJ, Daniel
Orange California 92867, US
DANG, Thang, Q.
Huntington Beach CA 92646, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.