LICHTAUSRICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2222815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2222815
- Numéro de demande
- EP08864182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 29 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09K 19/00 (2006.01)C08G 73/06 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)
- Priorité
- EP 07124024 21.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010775 17.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/080271 02.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2019
Parties
Inventeur
F-68330 Huningue, FR
F-68610 Lautenbach, FR
CH- 4053 Basel
79576 Weil am Rhein, DE
F-68720 Flaxlanden, FR
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
CH-4053 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.