LICHTAUSRICHTUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2222815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222815
Numéro de demande
EP08864182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09K 19/00 (2006.01)
C08G 73/06 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
Priorité
EP 07124024 21.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/010775 17.12.2008
Publication PCT
WO2009/080271 02.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

STUDER, Peggy

F-68330 Huningue, FR

MÜLLER, Olivier

F-68610 Lautenbach, FR

PALIKA, Satish

CH- 4053 Basel

SEIBERLE, Hubert

79576 Weil am Rhein, DE

DELBAERE, Fabien, Xavier

F-68720 Flaxlanden, FR

REICHARDT, Joachim

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

BURY, Izabela

CH-4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.