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Brevet européen · EP2222996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2222996
Numéro de demande
EP08851531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
22 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16K 1/12 (2006.01)
G05D 16/06 (2006.01)
Priorité
US 986674 21.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/084116 20.11.2008
Publication PCT
WO2009/067574 28.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Titulaire

Xylem IP Holdings LLC

1 International Drive, Rye Brook, NY 10573, US

Inventeur

REITTER, Klaus

Tujunga CA 91042, US

CALDWELL, Gerard, K.

Corona CA 92882, US

BYRD, Jon

West Hills CA 91307, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.