ARMOIRE A GAZ MINIATURE

Brevet européen · EP2223006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223006
Numéro de demande
EP08857474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
4 mai 2011
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
F17D 1/04 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0759210 22.11.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052080 19.11.2008
Publication PCT
WO2009/071798 11.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Titulaire

Air Liquide Electronics Systems

6 Rue Cognacq Jay, 75007 Paris, FR

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

BOURASSEAU, Cyril

F-38000 Grenoble, FR

RAMEAU, Guillaume

92100 Boulogne Billancour, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.