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Brevet européen · EP2223057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223057
Numéro de demande
EP08865231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
14 août 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01N 11/16 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007062397 20.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/067381 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/080553 02.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

DRAHM, Wolfgang

85435 Erding, DE

FUCHS, Michael

79427 Eschbach, DE

SCHÜTZE, Christian

CH-4055 Basel

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

WIESMANN, Michael

85356 Freising, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.