UNTERSCHEIDUNGSPROBE

Brevet européen · EP2223118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223118
Numéro de demande
EP08862356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2008
Publié
1 sept. 2010
Délivré
27 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 33/576 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/94 (2006.01)
Priorité
EP 07024353 15.12.2007
EP 08002450 11.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/010575 12.12.2008
Publication PCT
WO2009/077127 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Inventeur

STUBENRAUCH, Kay-Gunnar

82377 Penzberg, DE

ZADAK, Markus

82404 Sindelsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.