UNTERSCHEIDUNGSPROBE
Brevet européen · EP2223118 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2223118
- Numéro de demande
- EP08862356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 27 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/576 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/94 (2006.01)
- Priorité
- EP 07024353 15.12.2007EP 08002450 11.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010575 12.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/077127 25.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 27 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2013
Parties
Inventeur
STUBENRAUCH, Kay-Gunnar
82377 Penzberg, DE
ZADAK, Markus
82404 Sindelsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.