Schirmspanner mit Kordelsperrfunktion

Brevet européen · EP2223624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223624
Numéro de demande
EP10250052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2010
Publié
1 sept. 2010
Délivré
15 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2030
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A45B 25/02 (2006.01)
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
US 353128 13.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 6 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.10.2015

  6. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Inventeur

Ma, Oliver Joen-An

Arcadia, CA 91007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.