Dentales extraorales Röntgenbildgebungssystem

Brevet européen · EP2223652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2223652
Numéro de demande
EP10164295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2006
Publié
1 sept. 2010
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
G01T 1/24 (2006.01)
G03B 42/04 (2006.01)
G06T 7/00 (2006.01)
H04N 5/32 (2006.01)
G06T 5/00 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
A61B 6/14 (2006.01)
Priorité
US 277530 27.03.2006
Divisionnaire de
EP06808030
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Inventeur

Spartiotis, Konstantinos

02750, Espoo, FI

Pantsar, Tuomas

02650, Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.