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Brevet européen · EP2223677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2223677
- Numéro de demande
- EP08865045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2008
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 43/20 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B29K 21/00 (2006.01)B29L 31/26 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B29K 27/18 (2006.01)B29C 43/18 (2006.01)B65D 39/00 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007334011 26.12.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/073955 26.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/082034 02.07.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWACHI, Yasushi
Tochigi, 327-0813, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.