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Brevet européen · EP2223764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2223764
- Numéro de demande
- EP09176300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009045409 27.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 18 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.04.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamanashi 401-0597, JP
Yamanashi 401-0597, JP
Yamanashi 401-0597, JP
Yamanashi 401-0597, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.