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Brevet européen · EP2223860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2223860
- Numéro de demande
- EP09015092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2009
- Publié
- 1 sept. 2010
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 1/22 (2006.01)//B65D 6/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009002770 U 27.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 28 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 23 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- OKT Germany GmbH, Postdamm 43, 32351 Stemwede, Allemagne → keeeper GmbH, Postdamm 43, 32351 Stemwede, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.07.2016
- 26 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2011
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Inventeur
32469 Petershagen, DE
27245 Bahrenborstel, DE
33607 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.