Schacht mit einem Deckel

Brevet européen · EP2224080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2224080
Numéro de demande
EP10001005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
1 sept. 2010
Délivré
9 mai 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E05C 5/02 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009010802 27.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Capka, Reiner

82444 Schlehdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.