TRANSPORTSYSTEM MIT SCHACHTELTRÄGERN
Brevet européen · EP2225160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2225160
- Numéro de demande
- EP08862350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 43/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007061095 19.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/064406 24.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/077250 25.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.