COMPOSITION INHIBITRICE D'UREASE ET DE NITRIFICATION

Brevet européen · EP2225190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225190
Numéro de demande
EP08868557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
15 févr. 2012
Fin de la protection au plus tard
29 déc. 2028
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C05G 3/08 (2006.01)
Priorité
FR 0760455 31.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052432 30.12.2008
Publication PCT
WO2009/083701 09.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 9 avr. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CENTRE MONDIAL D'INNOVATION, 27 Avenue Franklin Roosevelt, 35400 Saint-Malo, France → AGRO INNOVATION INTERNATIONAL, 18 avenue Franklin Roosevelt, 35400 Saint-Malo, France

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  6. 14 avr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Timac Agro International, 27 Avenue Franklin Roosevelt, 35400 Saint Malo, France → CENTRE MONDIAL D'INNOVATION, 27 Avenue Franklin Roosevelt, 35400 Saint-Malo, France

    Publié dans Swissreg le 14.04.2015

  7. 26 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 26.04.2012

  8. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

Agro Innovation International

AGRO INNOVATION INTERNATIONAL

18 avenue Franklin Roosevelt, 35400 Saint-Malo, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

URRUTIA, Oscar

E-31008 Pamplona, ES

SAN FRANCISCO, Sara

E-31111 Noain, ES

GARCIA-MINA, Josemaria

E-31170 Iza, ES

YVIN, Jean-Claude

F-35400 Saint Malo, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.