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Brevet européen · EP2225485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225485
Numéro de demande
EP08850670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
14 sept. 2011
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
GB 0722224 13.11.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003807 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/063192 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

Bifold Fluidpower Limited

Greenside Way, Middleton Manchester M24 1SW, GB

Inventeur

RENSHAW, James, Robert

Cheshire SK9 6HD, GB

BALMFORTH, Jonathan, Edward

Huddersfield HD2 1PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.