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Brevet européen · EP2225488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2225488
Numéro de demande
EP08853497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
8 sept. 2010
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 7/00 (2006.01)
F23D 11/40 (2006.01)
F23D 17/00 (2006.01)
F23R 3/28 (2006.01)
Priorité
CH 18382007 27.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/065116 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/068425 04.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

EROGLU, Adnan

CH-5417 Untersiggenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.