DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RÉFRIGERATION CRYOGÉNIQUE
Brevet européen · EP2225501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2225501
- Numéro de demande
- EP08852903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2008
- Publié
- 8 sept. 2010
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F25J 1/02 (2006.01)F25B 1/10 (2006.01)F25B 9/14 (2006.01)F25B 9/10 (2006.01)F25B 9/06 (2006.01)F25J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759243 23.11.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/051919 23.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/066044 28.05.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 7 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
4 entrées antérieures
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
F-38340 Voreppe, FR
F-38240 Meylan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.